86019_PLU_20260925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT SAINT-CYR"


Informations

Nom du document DU_86019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT SAINT-CYR
Maillage 86019 BEAUMONT SAINT-CYR
Source Téléversement
Téléversé le 07/10/2026 à 13:57
Publié le 07/10/2026 à 14:30
Mis à jour le 07/10/2026 à 14:30
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 5
Nom de l'archive 86019_PLU_20260925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8eb8a7474c240a830ef65070d3aeb0f8
Producteur Grand Poitiers Communauté Urbaine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT SAINT-CYR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86019
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.4002243,46.7178062,0.4835891,46.7697666]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
86019_procedure_20260925.pdf Procédure
86019_rapport_20260925.pdf Rapport
86019_rapport_2_20260925.pdf Partie 2
86019_padd_20260925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86019_prescription_surf_05_00_20260925.pdf Emplacement réservé
86019_prescription_surf_07_00_20260925.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
86019_reglement_20260925.pdf Règlement écrit
86019_reglement_graphique_20260925.pdf Règlement graphique
86019_info_surf_04_00_20260925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
86019_info_surf_14_00_20260925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86019_info_surf_19_01_20260925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86019_info_surf_32_00_20260925.pdf Secteur de taxe d'aménagement
86019_info_surf_99_00_1_20260925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
86019_info_surf_99_00_2_20260925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
86019_info_surf_99_00_3_20260925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
86019_info_surf_99_00_4_20260925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
86019_info_surf_99_00_5_20260925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
86019_liste_sup_20260925.pdf Liste sup
86019_plan_sup_20260925.pdf Plan sup
86019_orientations_amenagement_18_00_20260925.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté Urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.habitat.foncier@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Grand Poitiers Communauté Urbaine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.habitat.foncier@grandpoitiers.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 86019 BEAUMONT SAINT-CYR depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de BEAUMONT SAINT-CYR a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 25 septembre 2026.

      86019_PLU_MS2_20260925  
86019_20260925_delib_approbation_MS2_20260925.pdf