62173_PLU_20231215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREBIERES"


Informations

Nom du document DU_62173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BREBIERES
Maillage 62173 BREBIERES
Source Téléversement
Téléversé le 23/01/2024 à 14:43
Publié le 23/01/2024 à 15:04
Mis à jour le 23/01/2024 à 15:04
Statut
Version 10
Nom de l'archive 62173_PLU_20231215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ec3491f3ca07407863f7c7f48b64353
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREBIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62173
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.9907927,50.3161075,3.0523807,50.3610743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62173_procedure_20231215.pdf Procédure
62173_rapport_20231215.pdf Rapport
62173_padd_20231215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62173_reglement_20231215.pdf Règlement écrit
62173_reglement_graphique_20231215.pdf Règlement graphique
62173_annexes_20231215.pdf Annexes
62173_notice_ms_20231215.pdf Notice ms
62173_notice_sanitaire_20231215.pdf Notice sanitaire
62173_plan_DPU_20231215.pdf Plan DPU
62173_plan_SUP_20231215.pdf Plan SUP
62173_orientations_amenagement_20231215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.