33296_PLU_20210525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULIETS-ET-VILLEMARTIN"



Informations

Nom du document DU_33296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULIETS-ET-VILLEMARTIN
Maillage 33296 MOULIETS-ET-VILLEMARTIN
Source Téléversement
Téléversé le 22/06/2021 à 16:09
Publié le 01/07/2021 à 09:40
Mis à jour le 01/07/2021 à 09:40
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 33296_PLU_20210525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8ec5936d85f99ef0d7082e3e882fe64c
Producteur Communauté des Communes de Castillon Pujols
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOULIETS-ET-VILLEMARTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33296
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/07/2021.
Emprise [-0.0539288,44.8100201,0.0093159,44.8522357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33296_procedure_20210525.pdf Procédure
33296_rapport_1_20210525.pdf Partie 1
33296_rapport_2_20210525.pdf Partie 2
33296_padd_20210525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33296_prescription_surf_02_01_1_20210525.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
33296_prescription_surf_02_01_2_20210525.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
33296_reglement_20210525.pdf Règlement écrit
33296_reglement_graphique_1_20210525.pdf Règlement graphique 1
33296_info_lin_19_01_20210525.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33296_info_lin_19_02_20210525.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
33296_info_lin_19_03_20210525.pdf Info lin 19 03
33296_info_lin_19_04_20210525.pdf Info lin 19 04
33296_info_lin_19_05_20210525.PDF Info lin 19 05
33296_liste_sup_20210525.pdf Liste sup
33296_plan_sup_20210525.pdf Plan sup
33296_orientations_amenagement_1_20210525.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes de Castillon Pujols
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@castillonpujols.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté des Communes de Castillon Pujols
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@castillonpujols.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.