60328_PLU_20171212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVIGNIES"



Informations

Nom du document DU_60328
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVIGNIES
Maillage 60328 JUVIGNIES
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2021 à 17:13
Publié le 26/03/2021 à 12:35
Mis à jour le 26/03/2021 à 12:35
Statut
Version 10
Nom de l'archive 60328_PLU_20171212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ecdf768de745b0124c851ffca21dc8a
Producteur Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUVIGNIES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60328
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/03/2021.
Emprise [2.0667607,49.5041536,2.1155729,49.5402003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60328_procedure_20171212.pdf Procédure
60328_rapport_20171212.pdf Rapport
60328_padd_20171212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60328_prescription_lin_15_01_20171212.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
60328_prescription_pct_07_01_20171212.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
60328_prescription_surf_05_00_20171212.pdf Emplacement réservé
60328_reglement_20171212.pdf Règlement écrit
60328_reglement_graphique_20171212.pdf Règlement graphique
60328_info_lin_19_01_1_20171212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60328_info_pct_99_00_1_20171212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60328_info_surf_04_00_20171212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60328_info_surf_19_01_1_20171212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60328_info_surf_19_01_2_20171212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60328_orientations_amenagement_20171212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.