27681_PLU_20260403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNON"


Informations

Nom du document DU_27681
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERNON
Maillage 27681 VERNON
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2026 à 14:24
Publié le 07/05/2026 à 16:09
Mis à jour le 07/05/2026 à 16:09
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 27681_PLU_20260403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8ed95238b4627915c098fe3fdeb9320b
Producteur VILLE DE VERNON
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERNON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27681
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4257072,49.0514413,1.5398361,49.132776]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
27681_procedure_20260403.pdf Procédure
27681_rapport_1_20260403.pdf Partie 1
27681_rapport_2_20260403.pdf Partie 2
27681_rapport_3_20260403.pdf Partie 3
27681_rapport_4_20260403.pdf Partie 4
27681_rapport_5_20260403.pdf Partie 5
27681_rapport_6_20260403.pdf Partie 6
27681_padd_20260403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27681_reglement_20260403.pdf Règlement écrit
27681_reglement_graphique_1_20260403.pdf Règlement graphique 1
27681_reglement_graphique_2_20260403.pdf Règlement graphique 2
27681_reglement_graphique_3_20260403.pdf Règlement graphique 3
27681_info_surf_02_20260403.pdf Zone d'aménagement concerté
27681_info_surf_04_20260403.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27681_info_surf_16_20260403.pdf Site archéologique
27681_info_surf_17_20260403.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
27681_info_surf_19_01_20260403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
27681_info_surf_20_20260403.pdf Règlement local de publicité
27681_info_surf_26_20260403.pdf Lotissement
27681_info_surf_32_20260403.pdf Secteur de taxe d'aménagement
27681_info_surf_99_01_20260403.pdf autre relevant de la loi littoral
27681_info_surf_99_02_20260403.pdf autre relevant de la loi montagne
27681_info_surf_99_03_20260403.pdf Info surf 99 03
27681_info_surf_99_04_20260403.pdf Info surf 99 04
27681_info_surf_99_05_20260403.pdf Info surf 99 05
27681_liste_annexes_20260403.pdf Liste annexes
27681_liste_sup_20260403.pdf Liste sup
27681_plan_sup_20260403.pdf Plan sup
27681_OAP_1_20260403.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VILLE DE VERNON
Téléphone : Aucun
Courriel : senault@vernon27.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : VILLE DE VERNON
Téléphone : Aucun
Courriel : senault@vernon27.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27681 VERNON depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VERNON a approuvé une procédure de révision allégée n°2 le 3 avril 2026.

      27681_PLU_RA2_20260403  
27681_20260403_delib_approbation_RA2_20260403.pdf