60004_PLU_20160225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACHY"



Informations

Nom du document DU_60004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ACHY
Maillage 60004 ACHY
Source Inconnue
Téléversé le 26/10/2019 à 11:12
Publié le 22/06/2020 à 19:43
Mis à jour le 22/06/2020 à 19:43
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60004_PLU_20160225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ef41c3d5de9ced63259e2bb932b1b43
Producteur Mairie de Achy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ACHY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/06/2020.
Emprise [1.9298792222552483,49.540999967534404,2.010351846385024,49.58393265789385]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60004_info_surf_14_00_20160225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60004_liste_SUP_20160225.pdf Liste SUP
60004_liste_annexes_20160225.pdf Liste annexes
60004_orientations_amenagement_1_20160225.pdf OAP 1
60004_padd_20160225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60004_plan_SUP_20160225.pdf Plan SUP
60004_procedure_20160225.pdf Procédure
60004_rapport_1_20160225.pdf Partie 1
60004_rapport_2_20160225.pdf Partie 2
60004_reglement_20160225.pdf Règlement écrit
60004_reglement_graphique_1_20160225.pdf Règlement graphique 1
60004_reglement_graphique_2_20160225.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Achy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.achy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.achy@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60004 ACHY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.