65406_PLU_20060209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARNIGUET"


Informations

Nom du document DU_65406
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SARNIGUET
Maillage 65406 SARNIGUET
Source Téléversement
Téléversé le 18/01/2021 à 10:05
Publié le 18/01/2021 à 21:38
Mis à jour le 18/01/2021 à 21:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 65406_PLU_20060209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f019ba3b67e9bf2e38461b980b8c123
Producteur Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SARNIGUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/01/2021.
Emprise [0.072935,43.3128897,0.1031344,43.3240304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65406_procedure_20060209.pdf Procédure
65406_rapport_20060209.pdf Rapport
65406_padd_20060209.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65406_reglement_20060209.pdf Règlement écrit
65406_reglement_graphique_20060209.pdf Règlement graphique
65406_annexe_20060209.pdf Annexe
65406_orientations_amenagement_20060209.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Tarbes Lourdes Pyrénées
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-tlp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.