10151_PLU_20180130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LES-GRES"


Informations

Nom du document DU_10151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LES-GRES
Maillage 10151 FONTAINE-LES-GRES
Source Inconnue
Téléversé le 23/04/2018 à 10:21
Publié le 23/04/2018 à 10:34
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10151_PLU_20180130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f42258d844bc9a59db8f1ae6488c586
Producteur Mairie de Fontaine-les-Gres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-LES-GRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.8502671472713335,48.39199016899595,3.9249708311333613,48.42967911702853]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10151_info_lin_19_aep_1_20180130.pdf Info lin 19 aep 1
10151_info_lin_19_aep_2_20180130.pdf Info lin 19 aep 2
10151_info_lin_19_defense_incendie_20180130.pdf Info lin 19 defense incendie
10151_info_surf_04_20180130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10151_info_surf_14_20180130.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
10151_info_surf_99_argile_20180130.pdf Info surf 99 argile
10151_info_surf_99_captage_20180130.pdf Info surf 99 captage
10151_info_surf_99_rupture_barrage_20180130.pdf Info surf 99 rupture barrage
10151_liste_SUP_20180130.pdf Liste SUP
10151_orientations_amenagement_20180130.pdf OAP
10151_padd_20180130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10151_plan_SUP_20180130.pdf Plan SUP
10151_prescription_surf_01_20180130.pdf Espace boisé classé
10151_prescription_surf_05_20180130.pdf Emplacement réservé
10151_prescription_surf_07_20180130.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
10151_procedure_20180130.pdf Procédure
10151_rapport_20180130.pdf Rapport
10151_reglement_20180130.pdf Règlement écrit
10151_reglement_graphique_20180130.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontaine-les-Gres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fontainelesgres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.fontainelesgres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.