08329_CC_20210412

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de NOVION-PORCIEN"



Informations

Nom du document DU_08329
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de NOVION-PORCIEN
Maillage 08329 NOVION-PORCIEN
Source Téléversement
Téléversé le 03/05/2021 à 13:41
Publié le 05/05/2021 à 16:35
Mis à jour le 05/05/2021 à 16:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08329_CC_20210412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f85f03a7135a0a0c9d2daa5aae85075
Producteur Crêtes Préardennaises

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOVION-PORCIEN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08329
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/05/2021.
Emprise [4.3878362,49.5685339,4.4805203,49.6207149]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08329_procedure_20210412.pdf Procédure
08329_rapport_1_20210412.pdf Partie 1
08329_rapport_2_20210412.pdf Partie 2
08329_rapport_3_20210412.pdf Partie 3
08329_rapport_4_20210412.pdf Partie 4
08329_rapport_5_20210412.pdf Partie 5
08329_info_pct_38_00_20210412.pdf Secteurs d'information sur les sols
08329_info_surf_04_00_20210412.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08329_info_surf_19_01_20210412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08329_info_surf_99_00_20210412.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
08329_liste_SUP_20210412.pdf Liste SUP
08329_plan_SUP_20210412.pdf Plan SUP
08329_prescription_surf_31_05_20210412.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Crêtes Préardennaises
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@lescretes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communaute@lescretes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.