83006_PLU_20180118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTIGUES"


Informations

Nom du document DU_83006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTIGUES
Maillage 83006 ARTIGUES
Source Inconnue
Téléversé le 08/08/2018 à 15:53
Publié le 08/08/2018 à 16:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 83006_PLU_20180118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f8d022adb7a571db37c6e8103957c46
Producteur Mairie d'Artigues

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARTIGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.7688937598419265,43.53794298766924,5.830677667632382,43.62340243419201]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83006_ANNEXES_20180118.pdf ANNEXES
83006_PG_APPROUVE_20180118.pdf PG APPROUVE
83006_info_lin_19_aep_20180118.pdf Info lin 19 aep
83006_orientations_amenagement_20180118.pdf OAP
83006_padd_20180118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83006_plan_SUP_20180118.pdf Plan SUP
83006_prescription_pct_07_16_20180118.pdf Prescription pct 07 16
83006_prescription_surf_05_20180118.pdf Emplacement réservé
83006_procedure_20180118.pdf Procédure
83006_rapport_20180118.pdf Rapport
83006_reglement_20180118.pdf Règlement écrit
83006_reglement_graphique_20180118.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Artigues
Téléphone : 0494803102
Courriel : mairieartigues@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0494803102
Courriel : mairieartigues@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.