25397_PLU_20260420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFERRAND-LE-CHATEAU"



Informations

Nom du document DU_25397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFERRAND-LE-CHATEAU
Maillage 25397 MONTFERRAND-LE-CHATEAU
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2026 à 12:14
Publié le 20/04/2026 à 13:41
Mis à jour le 20/04/2026 à 13:41
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 25397_PLU_20260420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8f9d410e4f9fe4329172050fa49eef8a
Producteur CU du Grand Besançon Métropole
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFERRAND-LE-CHATEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25397
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8937975,47.1709771,5.9428907,47.2109324]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25397_procedure_20260420.pdf Procédure
25397_rapport_20260420.pdf Rapport
25397_padd_20260420.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25397_reglement_20260420.pdf Règlement écrit
25397_reglement_graphique_5000_20260420.pdf Règlement graphique 5000
25397_AEP_20260420.pdf AEP
25397_DPU_20260420.pdf DPU
25397_PPRI_20260420.pdf PPRI
25397_RLPI_info_20_20260420.pdf RLPI info 20
25397_annexes_graphiques_20260420.pdf Annexes graphiques
25397_avants_monts_20260420.pdf Avants monts
25397_classement_bruit_20260420.pdf Classement bruit
25397_gestion_des_dechets_20260420.pdf Gestion des dechets
25397_poteaux_incendie_20260420.pdf Poteaux incendie
25397_sup_AS1_20260420.pdf Sup AS1
25397_sup_graphique_20260420.pdf Sup graphique
25397_taxe_amenagement_20260420.pdf Taxe amenagement
25397_telecom_liaison_bale_macon_20260420.pdf Telecom liaison bale macon
25397_orientations_amenagement_20260420.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.