37130_PLU_20240104

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGUEIL"



Informations

Nom du document DU_37130
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LIGUEIL
Maillage 37130 LIGUEIL
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2024 à 14:17
Publié le 11/01/2024 à 14:34
Mis à jour le 11/01/2024 à 14:34
Statut
Version 6
Nom de l'archive 37130_PLU_20240104
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8fbaed1757e59c198be316a2e662ee46
Producteur Commune de Ligueil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LIGUEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37130
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7461853,47.0095123,0.8673571,47.0691037]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37130_procedure_20240104.pdf Procédure
37130_rapport_1_20230928.pdf Partie 1
37130_rapport_20130620.pdf Rapport
37130_rapport_20200109.pdf Rapport
37130_rapport_2_20230928.pdf Partie 2
37130_rapport_3_20230928.pdf Partie 3
37130_padd_20230928.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37130_reglement_20230928.pdf Règlement écrit
37130_reglement_graphique_1_20230928.pdf Règlement graphique 1
37130_reglement_graphique_2_20230928.pdf Règlement graphique 2
37130_Defense_incendie_20230923.pdf Defense incendie
37130_PLAN_AEP_LIGUEIL_20230923.pdf PLAN AEP LIGUEIL
37130_PLAN_ASS_COLL_LIGUEIL_20230923.pdf PLAN ASS COLL LIGUEIL
37130_PLAN_ASS_Zonage_20230923.pdf PLAN ASS Zonage
37130_Risques_et_sites_pollues_recenses_20230923.pdf Risques et sites pollues recenses
37130_info_surf_04_00_20230923.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37130_liste_sup_20240104.pdf Liste sup
37130_plan_sup_20230923.pdf Plan sup
37130_plan_sup_20240104.pdf Plan sup
37130_reseaux_20230923.pdf Reseaux
37130_taxe_amenagement_20230923.pdf Taxe amenagement
37130_orientations_amenagement_20230928.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ligueil
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-ligueil.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@ville-ligueil.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.