11434_PLU_20210206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEPINTE"


Informations

Nom du document DU_11434
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEPINTE
Maillage 11434 VILLEPINTE
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2021 à 09:14
Publié le 28/10/2021 à 10:54
Mis à jour le 28/10/2021 à 10:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 11434_PLU_20210206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8fd034f74553841cc29137d4c6bfc5ee
Producteur Mairie de Villepinte

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEPINTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11434
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2021.
Emprise [2.0657728,43.2541136,2.127961,43.3076512]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
11434_procedure_20210206.pdf Procédure
11434_rapport_20210206.pdf Rapport
11434_padd_20210206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11434_prescription_lin_22_03_20210206.pdf Linéaire commercial protégé
11434_prescription_lin_25_00_20210206.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
11434_prescription_pct_07_00_20210206.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
11434_prescription_surf_01_00_20210206.pdf Espace boisé classé
11434_prescription_surf_05_00_20210206.pdf Emplacement réservé
11434_prescription_surf_07_00_20210206.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
11434_prescription_surf_16_01_20210206.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
11434_prescription_surf_25_00_20210206.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
11434_reglement_20210206.pdf Règlement écrit
11434_reglement_graphique_20210206.pdf Règlement graphique
11434_info_surf_04_00_20210206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
11434_liste_sup_20210206.pdf Liste sup
11434_plan_sup_20210206.pdf Plan sup
11434_orientations_amenagement_18_00_20210206.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villepinte
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villepinte11.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villepinte11.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.