70514_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALAY"


Informations

Nom du document DU_70514
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALAY
Maillage 70514 VALAY
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2026 à 08:35
Publié le 17/02/2026 à 08:53
Mis à jour le 17/02/2026 à 08:53
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 70514_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8fef6fdabaf59b9431a029138798b9d0
Producteur Initiative Aménagement et Développement
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 70514
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024.
Emprise [5.591502,47.3112798,5.6703549,47.3653482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
70514_procedure_20260129.pdf Procédure
70514_rapport_20260129.pdf Rapport
70514_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70514_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
70514_reglement_graphique_2000_20260129.pdf Règlement graphique 2000
70514_reglement_graphique_5000_20260129.pdf Règlement graphique 5000
70514_liste_SUP_20260129.pdf Liste SUP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.