91109_PLU_20251129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIERES-LES-SCELLES"



Informations

Nom du document DU_91109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRIERES-LES-SCELLES
Maillage 91109 BRIERES-LES-SCELLES
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2026 à 10:15
Publié le 20/02/2026 à 11:56
Mis à jour le 20/02/2026 à 11:56
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 91109_PLU_20251129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8ff1a4b3349e7e22da197b7b0d0d6f09
Producteur Mairie de Brières
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRIERES-LES-SCELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 91109
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1147418,48.448519,2.1705672,48.4807972]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91109_20251129_delib_DPEMC_20251129.pdf 20251129 delib DPEMC
91109_procedure_20251129.pdf Procédure
91109_rapport_20251129.pdf Rapport
91109_padd_20251129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91109_reglement_20251129.pdf Règlement écrit
91109_reglement_graphique_1_20251129.pdf Règlement graphique 1
91109_reglement_graphique_2_20251129.pdf Règlement graphique 2
91109_annexes_diverses_pieces_ecrites_20251129.pdf Annexes diverses pieces ecrites
91109_annexes_diverses_pieces_graphiques_20251129.pdf Annexes diverses pieces graphiques
91109_annexes_sanitaires_notice_20251129.pdf Annexes sanitaires notice
91109_annexes_sanitaires_plan_reseau_eau_potable_20251129.pdf Annexes sanitaires plan reseau eau potable
91109_plan_alignement_20251129.pdf Plan alignement
91109_servitudes_pieces_ecrites_20251129.pdf Servitudes pieces ecrites
91109_servitudes_pieces_graphiques_20251129.pdf Servitudes pieces graphiques
91109_oap_20251129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Brières
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.mairiebrieres@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Brières
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.mairiebrieres@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.