54189_PLU_20190130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAVIERES"


Informations

Nom du document DU_54189
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAVIERES
Maillage 54189 FAVIERES
Source Inconnue
Téléversé le 04/03/2019 à 06:57
Publié le 04/03/2019 à 09:12
Mis à jour le 27/04/2021 à 14:31
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 54189_PLU_20190130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8ff52ee63958765d955c08ca4babf63a
Producteur CC Moselle et Madon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.