83047_PLU_20241008
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CRAU"
Informations
Nom du document | DU_83047 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CRAU |
Maillage | 83047 LA CRAU |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 11/10/2024 à 08:37 |
Publié le | 11/10/2024 à 09:12 |
Mis à jour le | 11/10/2024 à 09:12 |
Statut | |
Version | 17 |
Nom de l'archive | 83047_PLU_20241008 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Annulé partiellement |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-90041f7fe465b1a0d1702c97584a4127 |
Producteur | Citadia Conseil |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CRAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [6.0433109,43.1134751,6.1412192,43.2277262] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 11/10/2024 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Citadia Conseil
Téléphone : Aucun Courriel : tdavid@citadia.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : tdavid@citadia.com |
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Procédures en cours
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