57615_PLU_20191025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-ROHRBACH"



Informations

Nom du document DU_57615
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JEAN-ROHRBACH
Maillage 57615 SAINT-JEAN-ROHRBACH
Source Inconnue
Téléversé le 25/02/2020 à 12:15
Publié le 25/02/2020 à 15:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57615_PLU_20191025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9025feb834863fb0c581edbf637dc2c9
Producteur Commune de Saint-Jean-Rohrbach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JEAN-ROHRBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.847717741375186,49.006089151222504,6.912618198594043,49.048837885104724]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57615_SUP_1_20191025.pdf SUP 1
57615_SUP_2_20191025.pdf SUP 2
57615_info_surf_04_00_20191025.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57615_info_txt_19_dechets_20191025.pdf Info txt 19 dechets
57615_orientations_amenagement_20191025.pdf OAP
57615_padd_20191025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57615_pdg_annexes_20191025.pdf Pdg annexes
57615_pdg_dossier_20191025.pdf Pdg dossier
57615_prescription_surf_05_20191025.pdf Emplacement réservé
57615_rapport_20191025.pdf Rapport
57615_reglement_20191025.pdf Règlement écrit
57615_reglement_graphique_1_20191025.pdf Règlement graphique 1
57615_reglement_graphique_2_20191025.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Jean-Rohrbach
Téléphone : Aucun
Courriel : st-jean-rohrbach.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : st-jean-rohrbach.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.