51293_PLU_20251113

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUTREGIVILLE"


Informations

Nom du document DU_51293
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HEUTREGIVILLE
Maillage 51293 HEUTREGIVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 26/11/2025 à 10:15
Publié le 05/12/2025 à 08:52
Mis à jour le 05/12/2025 à 08:52
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 51293_PLU_20251113
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-904388151373162f18b2bdb15030605f
Producteur Commune de HEUTREGIVILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HEUTREGIVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51293
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2109003,49.3149143,4.3082249,49.3473868]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51293_procedure_20251113.pdf Procédure
51293_rapport_1_20251113.pdf Partie 1
51293_rapport_2_20251113.pdf Partie 2
51293_padd_20251113.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51293_reglement_20251113.pdf Règlement écrit
51293_reglement_graphique_1_20251113.pdf Règlement graphique 1
51293_reglement_graphique_2_20251113.pdf Règlement graphique 2
51293_reglement_graphique_3_20251113.pdf Règlement graphique 3
51293_annexes_20251113.pdf Annexes
51293_info_surf_19_01_10_20251113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
51293_info_surf_19_01_20251113.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51293_plan_EP_20251113.pdf Plan EP
51293_servitudes_20251113.pdf Servitudes
51293_OAP_20251113.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de HEUTREGIVILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieheutregiville@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieheutregiville@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.