31499_PLU_20230213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LYS"


Informations

Nom du document DU_31499
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LYS
Maillage 31499 SAINT-LYS
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2023 à 09:07
Publié le 09/06/2023 à 11:42
Mis à jour le 09/06/2023 à 11:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31499_PLU_20230213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-904d05b0942fe113ff0f5e571cfde511
Producteur MAIRIE DE SAINT LYS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LYS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31499
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1562305,43.4890013,1.2484452,43.5326429]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31499_procedure_20230213.pdf Procédure
31499_rapport_1_20230213.pdf Partie 1
31499_rapport_2_20230213.pdf Partie 2
31499_rapport_3_20230213.pdf Partie 3
31499_rapport_4_20230213.pdf Partie 4
31499_rapport_5_20230213.pdf Partie 5
31499_padd_20230213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31499_prescription_lin_07_00_20230213.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31499_prescription_pct_07_00_20230213.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31499_prescription_surf_01_00_20230213.pdf Espace boisé classé
31499_prescription_surf_05_00_20230213.pdf Emplacement réservé
31499_prescription_surf_07_00_20230213.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
31499_prescription_surf_15_00_20230213.pdf Règles d’implantation des constructions
31499_prescription_surf_18_00_20230213.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
31499_prescription_surf_25_00_20230213.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
31499_reglement_20230213.pdf Règlement écrit
31499_reglement_graphique_1_20230213.pdf Règlement graphique 1
31499_reglement_graphique_2_20230213.pdf Règlement graphique 2
31499_annexes_20230213.pdf Annexes
31499_info_surf_14_00_20230213.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
31499_info_surf_21_00_20230213.pdf Projet de plan de prévention des risques
31499_liste_annexes_20230213.pdf Liste annexes
31499_liste_sup_20230213.pdf Liste sup
31499_plan_sup_20230213.pdf Plan sup
31499_orientations_amenagement_18_00_20230213.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SAINT LYS
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-lys.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-lys.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.