200068831_PLUi_20260217_A

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS SEGALI partie A"


Informations

Nom du document DU_200068831_A
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS SEGALI partie A
Maillage 200068831 PLUI PAYS SEGALI
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2026 à 08:41
Publié le 26/02/2026 à 09:02
Mis à jour le 26/02/2026 à 09:02
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 200068831_PLUi_20260217_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-90504a997911651b79ec3943570b7d27
Producteur Communauté de Communes Pays Ségali
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale PAYS SEGALI. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200068831
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [2.1809871,44.0928846,2.4970436,44.2640254]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200068831_procedure_20260217_A.pdf Procédure
200068831_rapport_1_20260217_A.pdf Partie 1
200068831_rapport_2_20260217_A.pdf Partie 2
200068831_rapport_3_20260217_A.pdf Partie 3
200068831_rapport_4_20260217_A.pdf Partie 4
200068831_rapport_5_20260217_A.pdf Partie 5
200068831_rapport_6_20260217_A.pdf Partie 6
200068831_padd_20260217_A.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200068831_prescription_pct_16_01_20260217_A.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
200068831_reglement_20260217_A.pdf Règlement écrit
200068831_reglement_graphique_20260217_A.pdf Règlement graphique
200068831_liste_annexes_20260217_A.pdf Liste annexes
200068831_orientations_amenagement_20260217_A.pdf OAP A

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Pays Ségali
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payssegali.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Pays Ségali
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@payssegali.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.