69021_PLU_20241216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSENAY"


Informations

Nom du document DU_69021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSENAY
Maillage 69021 BESSENAY
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2024 à 14:09
Publié le 19/12/2024 à 10:15
Mis à jour le 19/12/2024 à 10:15
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 69021_PLU_20241216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9056adc62267ded3c3d1e92924785f17
Producteur Mairie de Bessenay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BESSENAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69021
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5119801,45.7518764,4.584723,45.7906174]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69021_procedure_20241216.pdf Procédure
69021_rapport_1_20241216.pdf Partie 1
69021_rapport_2_20241216.pdf Partie 2
69021_rapport_3_20241216.pdf Partie 3
69021_rapport_4_20241216.pdf Partie 4
69021_padd_20241216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69021_prescription_surf_02_1_20241216.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69021_prescription_surf_02_2_20241216.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69021_prescription_surf_02_3_20241216.pdf Prescription surf 02 3
69021_prescription_surf_05_1_20241216.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69021_prescription_surf_07_1_20241216.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
69021_prescription_surf_09_1_20241216.pdf Prescription surf 09 1
69021_prescription_surf_16_1_20241216.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69021_reglement_20241216.pdf Règlement écrit
69021_reglement_graphique_20241216.pdf Règlement graphique
69021_info_surf_04_1_20241216.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69021_info_surf_06_1_20241216.pdf Info surf 06 1
69021_info_surf_14_1_20241216.pdf Info surf 14 1
69021_info_surf_19_1_20241216.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69021_info_surf_19_2_20241216.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
69021_orientations_amenagement_1_20241216.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bessenay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-bessenay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairie-bessenay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.