31460_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROQUETTES"



Informations

Nom du document DU_31460
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROQUETTES
Maillage 31460 ROQUETTES
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2026 à 10:53
Publié le 26/05/2026 à 11:14
Mis à jour le 26/05/2026 à 11:14
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 31460_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-905cb04e98cb6bef5f61154e9a0853f4
Producteur Mairie de Roquette
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROQUETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 31460
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3566902,43.4849877,1.3923489,43.5046085]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
31460_procedure_20260212.pdf Procédure
31460_rapport_20231107.pdf Rapport
31460_padd_20231107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31460_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
31460_reglement_graphique_20231107.pdf Règlement graphique
31460_Plan_PPRs_20231107.pdf Plan PPRs
31460_Plan_servitudes20231107.pdf Plan
31460_carte_informative_zonage_PPRi_20230711.pdf Carte informative zonage PPRi
31460_liste_servitude_20231107.pdf Liste servitude
31460_note_des_dechets_20231107.pdf Note des dechets
31460_note_presentation_PPRs_20231107.pdf Note presentation PPRs
31460_plan_PPRi_20231107.pdf Plan PPRi
31460_plan_reseau_AEP_20231107.pdf Plan reseau AEP
31460_plan_reseau_EP_20231107.pdf Plan reseau EP
31460_plan_reseau_EU_20231107.pdf Plan reseau EU
31460_reglement_PPRs_20231107.pdf Reglement PPRs
31460_reglement_ecrit_PPRi_20231107.pdf Reglement ecrit PPRi
31460_zonage_assainissement_collectif_20231107.pdf Zonage assainissement collectif
31460_orientations_amenagement_20231107.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roquette
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@mairie-roquettes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Roquette
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.mairie@mairie-roquettes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.