56185_PLU_20200130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUEVEN"


Informations

Nom du document DU_56185
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUEVEN
Maillage 56185 QUEVEN
Source Inconnue
Téléversé le 02/06/2020 à 09:24
Publié le 02/06/2020 à 16:53
Mis à jour le 14/11/2022 à 14:45
Statut Téléchargeable
Version 2
Nom de l'archive 56185_PLU_20200130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-907329e29aa68860ce56e4ec2c72fb1e
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUEVEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-3.465725837737738,47.76075936550852,-3.369169623793313,47.813426530314885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mission SIG - Lorient Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-lorient.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@agglo-lorient.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 56185 QUEVEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de QUEVEN a démarré une procédure de révision allégée n°3 le 2 octobre 2025.

      56185_PLU_RA3_00000000  
56185_20251002_delib_prescription_RA3_00000000.pdf
56185_20251002_delib_justification_ouverture_urba3_00000000.pdf

La commune de QUEVEN a démarré une procédure de modification n°3 le 29 septembre 2025.

      56185_PLU_M3_00000000  
56185_20250929_arrete_prescription3_00000000.pdf
56185_20251002_delib_justification_ouverture_urba3_00000000.pdf