09236_PLU_20190919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRAYOLS"


Informations

Nom du document DU_09236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRAYOLS
Maillage 09236 PRAYOLS
Source Inconnue
Téléversé le 05/02/2020 à 20:48
Publié le 06/02/2020 à 21:14
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 09236_PLU_20190919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90983ddf02bbbf2e49151bc583845b4a
Producteur Mairie de Prayols

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRAYOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.5659121383370833,42.91032417441536,1.6332145904686948,42.93312974596337]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09236_arrete_prefectoral_lutte_ambroisies_20190919.pdf Arrete prefectoral lutte ambroisies
09236_arrete_prefectoral_lutte_moustiques_20190919.pdf Arrete prefectoral lutte moustiques
09236_bilan_concertation_20190919.pdf Bilan concertation
09236_deci_20190919.pdf Deci
09236_info_surf_20190919.pdf Info surf
09236_liste_sup_20190919.pdf Liste sup
09236_orientations_amenagement_20190919.pdf OAP
09236_padd_20190919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09236_plan_sup_20190919.pdf Plan sup
09236_rapport_20190919.pdf Rapport
09236_reglement_20190919.pdf Règlement écrit
09236_taxe_amenagement_20190919.pdf Taxe amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Prayols
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-prayols@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.