43141_PLU_20220404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFAUCON-EN-VELAY"


Informations

Nom du document DU_43141
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTFAUCON-EN-VELAY
Maillage 43141 MONTFAUCON-EN-VELAY
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2022 à 14:09
Publié le 25/04/2022 à 08:39
Mis à jour le 25/04/2022 à 08:39
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43141_PLU_20220404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90aa0884f2e2ff11257ed7d0b554b8b7
Producteur Mairie de Montfaucon-en-Velay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTFAUCON-EN-VELAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43141
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/04/2022.
Emprise [4.2991617,45.173565,4.3454871,45.1956555]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43141_procedure_20220404.pdf Procédure
43141_rapport_20220404.pdf Rapport
43141_padd_20220404.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43141_reglement_20220404.pdf Règlement écrit
43141_reglement_graphique_20220404.pdf Règlement graphique
43141_info_surf_19_01_1_20220404.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43141_info_surf_19_01_2_20220404.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43141_liste_SUP_20220404.pdf Liste SUP
43141_liste_annexes_20220404.pdf Liste annexes
43141_plan_SUP_20220404.pdf Plan SUP
43141_orientations_amenagement_20220404.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montfaucon-en-Velay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemontfaucon-en-velay@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiemontfaucon-en-velay@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.