79063_PLU_20160202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL EN VIGNES"


Informations

Nom du document DU_79063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAL EN VIGNES
Maillage 79063 VAL EN VIGNES
Source Inconnue
Téléversé le 02/02/2017 à 10:42
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 79063_PLU_20160202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-90b37fa3dc1b7a3dc070420b9d6c4036
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.