27654_PLU_20161124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TOURVILLE-LA-CAMPAGNE"



Informations

Nom du document DU_27654
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de TOURVILLE-LA-CAMPAGNE
Maillage 27654 TOURVILLE-LA-CAMPAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 02/05/2022 à 12:59
Publié le 02/05/2022 à 13:31
Mis à jour le 02/05/2022 à 13:31
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27654_PLU_20161124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90ba1cdaad11fcbf6c41420c3cc6965b
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TOURVILLE-LA-CAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27654
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/05/2022.
Emprise [0.8791598,49.2028897,0.916646,49.2472325]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27654_procedure_20161124.pdf Procédure
27654_rapport_20161124.pdf Rapport
27654_padd_20161124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27654_prescription_lin_07_20161124.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
27654_prescription_pct_07_20161124.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
27654_prescription_surf_07_20161124.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
27654_reglement_20161124.pdf Règlement écrit
27654_annexes_sanitaires_20161124.pdf Annexes sanitaires
27654_liste_des_servitudes_20161124.pdf Liste des servitudes
27654_notice_presentation_20161124.pdf Notice presentation
27654_orientations_amenagement_1_20161124.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tourvillelacampagne@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tourvillelacampagne@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.