27535_PLU_20190327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ELIER"



Informations

Nom du document DU_27535
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ELIER
Maillage 27535 SAINT-ELIER
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2020 à 14:29
Publié le 17/12/2020 à 15:19
Mis à jour le 17/12/2020 à 15:19
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 27535_PLU_20190327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90ba451b41c8689d77dde06c397b291d
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ELIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/12/2020.
Emprise [0.9523733,48.9694804,0.9721621,49.0042256]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27535_procedure_20190327.pdf Procédure
27535_rapport_20190327.pdf Rapport
27535_padd_20190327.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27535_reglement_20190327.pdf Règlement écrit
27535_reglement_graphique_20190327.pdf Règlement graphique
27535_annexes_sanitaires_20190327.pdf Annexes sanitaires
27535_dpu_20190327.pdf Dpu
27535_nuisances_sonores_graphique_20190327.pdf Nuisances sonores graphique
27535_qualite_architecturale_20190327.pdf Qualite architecturale
27535_recommandations_environnementales_hqe_20190327.pdf Recommandations environnementales hqe
27535_sup_20190327.pdf Sup
27535_orientations_amenagement_1_20190327.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : Saint-elier.mairie@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Saint-elier.mairie@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.