91112_PLU_20131217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROUY"


Informations

Nom du document DU_91112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BROUY
Maillage 91112 BROUY
Source Téléversement
Téléversé le 26/05/2023 à 15:57
Publié le 26/05/2023 à 16:39
Mis à jour le 26/05/2023 à 16:39
Statut
Version 4
Nom de l'archive 91112_PLU_20131217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90c05c9067ea52fb905e70d4e64dc673
Producteur Commune de BROUY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BROUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91112
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2683227,48.3078658,2.3171408,48.3457904]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91112_procedure_20131217.pdf Procédure
91112_rapport_20131217.pdf Rapport
91112_padd_20131217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91112_reglement_20131217.pdf Règlement écrit
91112_reglement_graphique_20131217.pdf Règlement graphique
91112_info_surf_03_00_20131217.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91112_orientations_amenagement_18_01_1_20131217.pdf OAP 18 01 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BROUY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-brouy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-brouy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.