86031_PLU_20200925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNES"


Informations

Nom du document DU_86031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BONNES
Maillage 86031 BONNES
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2020 à 17:43
Publié le 06/10/2020 à 09:13
Mis à jour le 06/10/2020 à 09:13
Statut
Version 14
Nom de l'archive 86031_PLU_20200925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90d7f03755082fcf1cd5e38da25cf748
Producteur Grand Poitiers Communauté urbain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BONNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2020.
Emprise [0.5561294,46.5779286,0.6480688,46.6465215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86031_procedure_20200925.pdf Procédure
86031_rapport_20200925.pdf Rapport
86031_padd_20200925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86031_prescription_surf_05_00_20200925.pdf Emplacement réservé
86031_reglement_20200925.pdf Règlement écrit
86031_reglement_graphique_20200925.pdf Règlement graphique
86031_info_lin_99_00_20200925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
86031_info_surf_03_00_20200925.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
86031_info_surf_14_00_20200925.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
86031_info_surf_19_01_20200925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86031_liste_sup_20200925.pdf Liste sup
86031_plan_sup_20200925.pdf Plan sup
86031_orientations_amenagement_1_20200925.pdf OAP 1
86031_orientations_amenagement_2_20200925.pdf OAP 2
86031_orientations_amenagement_3_20200925.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Poitiers Communauté urbain
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction.urbanisme.habitat.projetsurbains@grandpoitiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.