27067_PLU_20201211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZU-SAINT-ELOI"



Informations

Nom du document DU_27067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEZU-SAINT-ELOI
Maillage 27067 BEZU-SAINT-ELOI
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2021 à 15:15
Publié le 08/02/2021 à 11:09
Mis à jour le 08/02/2021 à 11:09
Statut
Version 2
Nom de l'archive 27067_PLU_20201211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90e1f823d56c4d8887f0421a26cf28cb
Producteur Commune de Bézu-Saint-Eloi

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEZU-SAINT-ELOI. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/02/2021.
Emprise [1.6428552,49.2801523,1.7269648,49.3241524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27067_procedure_20201211.pdf Procédure
27067_rapport_20201211.pdf Rapport
27067_padd_20201211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27067_reglement_20201211.pdf Règlement écrit
27067_reglement_graphique_20201211.pdf Règlement graphique
27067_plan_contraintes_20201211.pdf Plan contraintes
27067_sup_20201211.pdf Sup
27067_orientations_amenagement_20201211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Bézu-Saint-Eloi
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bezu.st.eloi@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bezu.st.eloi@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.