26232_PLU_20231220

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRUS"


Informations

Nom du document DU_26232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEYRUS
Maillage 26232 PEYRUS
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 12:09
Publié le 16/01/2024 à 12:23
Mis à jour le 16/01/2024 à 12:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 26232_PLU_20231220
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90e629b8bdc43f0c7d4cb11949f3640a
Producteur Mairie de Peyrus

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEYRUS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26232
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0705278,44.7081587,5.2095016,44.9242316]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26232_procedure_20231220.pdf Procédure
26232_rapport_20231220.pdf Rapport
26232_padd_20231220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26232_reglement_20231220.pdf Règlement écrit
26232_reglement_graphique_20231220.pdf Règlement graphique
26232_annexes_20231220.pdf Annexes
26232_orientations_amenagement_20231220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Peyrus
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.peyrus@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.peyrus@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.