05119_PLU_20240619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RISOUL"



Informations

Nom du document DU_05119
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RISOUL
Maillage 05119 RISOUL
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2025 à 17:30
Publié le 08/09/2025 à 17:53
Mis à jour le 08/09/2025 à 17:53
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 05119_PLU_20240619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9102049617cbbd6242055fd089ed9a45
Producteur Mairie de Risoul

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RISOUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05119
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5919011,44.5797771,6.6539704,44.6610792]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05119_procedure_20240619.pdf Procédure
05119_rapport_1_20240619.pdf Partie 1
05119_rapport_2_20240619.pdf Partie 2
05119_rapport_3_20240619.pdf Partie 3
05119_rapport_4_20240619.pdf Partie 4
05119_rapport_5_20240619.pdf Partie 5
05119_rapport_6_20240619.pdf Partie 6
05119_rapport_7_20240619.pdf Partie 7
05119_padd_20240619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05119_reglement_20240619.pdf Règlement écrit
05119_reglement_graphique_20240619.pdf Règlement graphique
05119_annexes_sanitaires_20240619.pdf Annexes sanitaires
05119_annexes_sommaire_20240619.pdf Annexes sommaire
05119_assainissement_20240619.pdf Assainissement
05119_autres_informations_20240619.pdf Autres informations
05119_dpu_20240619.pdf Dpu
05119_emplacements_reserves_20240619.pdf Emplacements reserves
05119_info_etude_cdnps_cote_chabaude_20240619.pdf Info etude cdnps cote chabaude
05119_info_etude_incidences_natura2000_20240619.pdf Info etude incidences natura2000
05119_reglement_dechets_20240619.pdf Reglement dechets
05119_risques_20240619.pdf Risques
05119_sup_20240619.pdf Sup
05119_orientations_amenagement_20240619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Risoul
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiederisoul.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairiederisoul.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.