09200_PLU_20210209

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBEL"


Informations

Nom du document DU_09200
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTBEL
Maillage 09200 MONTBEL
Source Téléversement
Téléversé le 06/04/2021 à 16:42
Publié le 08/04/2021 à 15:09
Mis à jour le 23/05/2025 à 09:25
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 09200_PLU_20210209
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-91107db4ffc00c11d7c2bec1487d7a68
Producteur Mairie de Montbel
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 09200 MONTBEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.