2A070_PLU_20250329

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASAGLIONE"


Informations

Nom du document DU_2A070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASAGLIONE
Maillage 2A070 CASAGLIONE
Source Téléversement
Téléversé le 07/05/2025 à 15:16
Publié le 07/05/2025 à 15:47
Mis à jour le 07/05/2025 à 15:47
Statut
Version 10
Nom de l'archive 2A070_PLU_20250329
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91174f6162230fa83690999055078325
Producteur Mairie de Casaglione

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASAGLIONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2A070
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [8.7155554,42.0544631,8.7986908,42.0853887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2A070_procedure_20250329.pdf Procédure
2A070_rapport_20210410.pdf Rapport
2A070_rapport_20240210.pdf Rapport
2A070_rapport_20250329.pdf Rapport
2A070_padd_20250329.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
2A070_reglement_20250329.pdf Règlement écrit
2A070_reglement_graphique_20250329.pdf Règlement graphique
2A070_liste_sup_20250329.pdf Liste sup
2A070_plan_sup_20250329.pdf Plan sup
2A070_orientations_amenagement_20250329.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Casaglione
Téléphone : Aucun
Courriel : casaglione@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : casaglione@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.