08180_PLU_20100115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA FRANCHEVILLE"



Informations

Nom du document DU_08180
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LA FRANCHEVILLE
Maillage 08180 LA FRANCHEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/01/2022 à 10:26
Publié le 24/01/2022 à 11:04
Mis à jour le 24/01/2022 à 11:04
Statut
Version 4
Nom de l'archive 08180_PLU_20100115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91188afc29bf3eec7c0834ba554064cf
Producteur Mairie - La Francheville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FRANCHEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08180
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/01/2022.
Emprise [4.673122,49.7142183,4.7336103,49.7383823]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 24/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08180_procedure_20100115.pdf Procédure
08180_rapport_20100115.pdf Rapport
08180_padd_20100115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08180_prescription_surf_02_00_1_20100115.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
08180_prescription_surf_02_00_2_20100115.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
08180_prescription_surf_05_00_20100115.pdf Emplacement réservé
08180_reglement_20100115.pdf Règlement écrit
08180_reglement_graphique_0_20100115.pdf Tableau d’assemblage
08180_reglement_graphique_1_20100115.pdf Règlement graphique 1
08180_annexes_1_20100115.pdf Annexes 1
08180_annexes_2_20100115.pdf Annexes 2
08180_annexes_3_20100115.pdf Annexes 3
08180_annexes_4_20100115.pdf Annexes 4
08180_annexes_5_20100115.pdf Annexes 5
08180_annexes_6_20100115.pdf Annexes 6
08180_info_lin_19_01_1_20100115.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08180_info_lin_19_01_2_20100115.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08180_info_lin_19_01_3_20100115.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08180_info_surf_04_00_20100115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08180_liste_annexes_20100115.pdf Liste annexes
08180_plan_sup_20100115.pdf Plan sup
08180_orientations_amenagement_18_00_20100115.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - La Francheville
Téléphone : 03 24 57 01 60
Courriel : mairie.la.francheville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 03 24 57 01 60
Courriel : mairie.la.francheville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.