27161_PLU_20150202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAVILLE"



Informations

Nom du document DU_27161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLAVILLE
Maillage 27161 CLAVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2021 à 14:44
Publié le 02/02/2021 à 19:42
Mis à jour le 02/02/2021 à 19:42
Statut
Version 1
Nom de l'archive 27161_PLU_20150202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-911ce04ef7ba7fd716c38542f6d26ff4
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLAVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/02/2021.
Emprise [0.9812988,49.0212894,1.0621282,49.0730923]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27161_procedure_20150202.pdf Procédure
27161_rapport_20150202.pdf Rapport
27161_padd_20150202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27161_reglement_20150202.pdf Règlement écrit
27161_reglement_graphique_4000_20150202.pdf Règlement graphique 4000
27161_reglement_graphique_7500_20150202.pdf Règlement graphique 7500
27161_aep_graphique_20150202.pdf Aep graphique
27161_annexes_sanitaires_20150202.pdf Annexes sanitaires
27161_cavites_souterraines_graphique_20150202.pdf Cavites souterraines graphique
27161_info_surf_04_00_20150202.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
27161_info_surf_14_00_20150202.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
27161_informations_utiles_graphique_20150202.pdf Informations utiles graphique
27161_sup_20150202.pdf Sup
27161_orientations_amenagement_1_20150202.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.claville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.claville@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.