87038_PLU_20251121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAPTELAT"


Informations

Nom du document DU_87038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAPTELAT
Maillage 87038 CHAPTELAT
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2025 à 13:59
Publié le 24/11/2025 à 14:20
Mis à jour le 24/11/2025 à 14:20
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 87038_PLU_20251121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-913fae76f927d91fabffb41fca1ce75a
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAPTELAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87038
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2025184,45.8884676,1.2769328,45.943138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87038_20251121_arrete_maj_annexes_20251121.pdf Arrêté de mise à jour des annexes
87038_procedure_20251121.pdf Procédure
87038_rapport_1_20251121.pdf Partie 1
87038_rapport_2_20251121.pdf Partie 2
87038_rapport_3_20251121.pdf Partie 3
87038_rapport_4_20251121.pdf Partie 4
87038_padd_20251121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87038_prescription_surf_05_20251121.pdf Emplacement réservé
87038_prescription_surf_07_20251121.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
87038_reglement_20251121.pdf Règlement écrit
87038_reglement_graphique_20251121.pdf Règlement graphique
87038_aep_20251121.pdf Aep
87038_assainissement_autonome_1_20251121.pdf Assainissement autonome 1
87038_assainissement_autonome_2_20251121.pdf Assainissement autonome 2
87038_assainissement_collectif_20251121.pdf Assainissement collectif
87038_dpu_20251121.pdf Dpu
87038_radon_20251121.pdf Radon
87038_sites_basias_20251121.pdf Sites basias
87038_sup_carte_20251121.pdf Sup carte
87038_sup_liste_20251121.pdf Sup liste
87038_oap_20251121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.