17110_PLU_20250123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERAC"


Informations

Nom du document DU_17110
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CLERAC
Maillage 17110 CLERAC
Source Téléversement
Téléversé le 04/02/2025 à 08:16
Publié le 05/02/2025 à 09:23
Mis à jour le 05/02/2025 à 09:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17110_PLU_20250123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9154c4e66ac4b2e4ca64e177b053ef0e
Producteur Mairie de Clérac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CLERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17110
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.3075421,45.1395298,-0.1675994,45.2075626]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17110_procedure_20250123.pdf Procédure
17110_rapport_1_20250123.pdf Partie 1
17110_rapport_2_20250123.pdf Partie 2
17110_padd_20250123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17110_prescription_surf_05_00_20250123.pdf Emplacement réservé
17110_reglement_20250123.pdf Règlement écrit
17110_reglement_graphique_20250123.pdf Règlement graphique
17110_annexes_1_20250123.pdf Annexes 1
17110_annexes_2_20250123.pdf Annexes 2
17110_info_surf_04_00_20250123.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17110_liste_annexes_20250123.pdf Liste annexes
17110_plan_sup_20250123.pdf Plan sup
17110_orientations_amenagement_18_00_20250123.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Clérac
Téléphone : 05 46 04 13 12
Courriel : secretariat@ville-clerac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 04 13 12
Courriel : secretariat@ville-clerac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.