41256_PLU_20091013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEILLAY"


Informations

Nom du document DU_41256
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THEILLAY
Maillage 41256 THEILLAY
Source Inconnue
Téléversé le 28/07/2016 à 15:57
Publié le 28/07/2016 à 16:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 41256_PLU_20091013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-915e66b93bf994d2c02d40e755100357
Producteur Mairie Theillay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THEILLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.9543817026692245,47.26403734323494,2.127522989779004,47.37006252437932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 0
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v?
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41246_rapport_20140908.pdf Rapport
41256_padd_20091013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41256_reglement_20091013.pdf Règlement écrit
41246_graphique_sup_20140908.pdf Graphique sup
41246_info_aleas_argiles_20140908.pdf Info aleas argiles
41246_info_lin-19_aep_2014090807.pdf Info lin-19 aep
41246_info_lin_19_eu_20140908.pdf Info lin 19 eu
41246_info_pdipr_rv1_20140908.pdf Info pdipr rv1
41246_info_schema_directeur_cyclable_20140908.pdf Info schema directeur cyclable
41246_info_sites_archeologiques_20140908.pdf Info sites archeologiques
41246_liste_sup_20140908.pdf Liste sup
41246_reglement_graphique_1_20140908.pdf Règlement graphique 1
41246_reglement_graphique_2_20140908.pdf Règlement graphique 2
41256_orientations_amenagement_1_20091013.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Theillay
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.theillay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.theillay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.