77207_CC_20231025

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GIRONVILLE"


Informations

Nom du document DU_77207
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GIRONVILLE
Maillage 77207 GIRONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2024 à 09:49
Publié le 29/03/2024 à 10:59
Mis à jour le 29/03/2024 à 10:59
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77207_CC_20231025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-915f3ae5454283b4f64d8017ff9269c4
Producteur Commune de Gironville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIRONVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77207
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.5060213,48.1401903,2.5705459,48.1941033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77207_procedure_20231025.pdf Procédure
77207_rapport_20231025.pdf Rapport
77207_liste_annexes_20231025.pdf Liste annexes
77207_liste_plan_sup_20231025.pdf Liste plan sup
77207_sectorisation_graphique_20231025.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77207 GIRONVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.