68282_CC_20211228

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ROMAGNY"


Informations

Nom du document DU_68282
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ROMAGNY
Maillage 68282 ROMAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2022 à 11:02
Publié le 02/02/2022 à 17:26
Mis à jour le 02/02/2022 à 17:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68282_CC_20211228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-917a8fb16edc659ae142e32c09dc3c01
Producteur Mairie de Romagny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROMAGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68282
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/02/2022.
Emprise [7.0484512,47.5988892,7.0800113,47.6193001]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68282_procedure_20211228.pdf Procédure
68282_rapport_20211228.pdf Rapport
68282_1_plan_SUP_20211228.pdf 1 plan SUP
68282_2_plan_forets_regime_forestier_20211228.pdf 2 plan forets regime forestier

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Romagny
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68282 ROMAGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.