31104_PLU_20210128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPENS"


Informations

Nom du document DU_31104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPENS
Maillage 31104 CAPENS
Source Téléversement
Téléversé le 22/02/2021 à 10:02
Publié le 22/02/2021 à 11:57
Mis à jour le 22/05/2023 à 21:36
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 31104_PLU_20210128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-918a930a3a87a0dadf1c1e63b61936e4
Producteur MAIRIE DE CAPENS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31104
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/02/2021.
Emprise [1.2320005,43.3227803,1.2895768,43.3480159]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/02/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CAPENS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedecapens@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE CAPENS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedecapens@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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