48092_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARVEJOLS"



Informations

Nom du document DU_48092
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARVEJOLS
Maillage 48092 MARVEJOLS
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2025 à 11:22
Publié le 30/09/2025 à 11:42
Mis à jour le 30/09/2025 à 11:42
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 48092_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9198ca5576aa7a169a009eba4e6797b1
Producteur Mairie de MARVEJOLS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARVEJOLS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48092
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2571407,44.5257811,3.3187823,44.5842568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48092_20250925_arrete_enquete_publique_20250925.pdf Arrete enquete publique
48092_20250925_delib_approbation_MEC1_20250925.pdf Délibération d’approbation
48092_20250925_delib_bilan_concertation_MEC1_20250925.pdf Delib bilan concertation
48092_20250925_delib_prescription_MEC1_20250925.pdf Délibération de prescription
48092_procedure_20250925.pdf Procédure
48092_rapport_1_20250925.pdf Partie 1
48092_rapport_2_20250925.pdf Partie 2
48092_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48092_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
48092_reglement_graphique_1_20250925.pdf Règlement graphique 1
48092_annexe_20250925.pdf Annexe
48092_oap_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MARVEJOLS
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-marvejols.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-marvejols.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.