07140_CC_20050706

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LEMPS"


Informations

Nom du document DU_07140
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LEMPS
Maillage 07140 LEMPS
Source Téléversement
Téléversé le 15/05/2023 à 16:42
Publié le 24/05/2023 à 08:36
Mis à jour le 24/05/2023 à 08:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 07140_CC_20050706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-919f0f7fba359605cae5f1cf0e3436d3
Producteur Mairie de LEMPS (07)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEMPS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07140
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2005 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7454927,45.0609521,4.8298625,45.1195891]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07140_procedure_20050706.pdf Procédure
07140_rapport_20050706.pdf Rapport
07140_liste_annexes_20050706.pdf Liste annexes
07140_regles_generales_20050706.pdf Regles generales

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LEMPS (07)
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lemps-ardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lemps-ardeche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.