31304_PLU_20250210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUBENS-LAURAGAIS"


Informations

Nom du document DU_31304
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUBENS-LAURAGAIS
Maillage 31304 LOUBENS-LAURAGAIS
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2025 à 10:13
Publié le 27/03/2025 à 08:41
Mis à jour le 27/03/2025 à 08:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31304_PLU_20250210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91a98864b59dc3cf9c05e24c30899093
Producteur Maire de Loubens Lauragais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUBENS-LAURAGAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31304
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7629694,43.5599654,1.8051079,43.5922945]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31304_procedure_20180312.pdf Procédure
31304_rapport_1_20181203.pdf Partie 1
31304_rapport_2_20250210.pdf Partie 2
31304_padd_20181203.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31304_reglement_20250210.pdf Règlement écrit
31304_reglement_graphique_20250210.pdf Règlement graphique
31304_deliberation_taxe_amenagement_20181203.pdf Deliberation taxe amenagement
31304_info_lin_19_01_20181203.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31304_plan_reseau_aep_201981203.pdf Plan reseau aep
31304_plan_sup_D20181203.pdf Plan sup
31304_orientations_amenagement_20181203.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Loubens Lauragais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@loubens-lauragais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@loubens-lauragais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.