17471_PLU_20191217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VILLEDIEU"



Informations

Nom du document DU_17471
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA VILLEDIEU
Maillage 17471 LA VILLEDIEU
Source Inconnue
Téléversé le 22/04/2020 à 09:47
Publié le 22/04/2020 à 14:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 17471_PLU_20191217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91b4352852d7adf45e24e764f1c9ac63
Producteur Communauté de communes des Vals de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA VILLEDIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.3691814105865822,46.04348309775377,-0.2729006292633947,46.08816276382396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17471_info_lin_19_aep_20191217.pdf Info lin 19 aep
17471_info_lin_texte_20191217.pdf Info lin texte
17471_liste_SUP_20191217.pdf Liste SUP
17471_padd_20191217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17471_plan_SUP_20191217.pdf Plan SUP
17471_procedure_20191217.pdf Procédure
17471_rapport_20191217.pdf Rapport
17471_reglement_20191217.pdf Règlement écrit
17471_reglement_graphique_20191217.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cdcvalsdesaintonge.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.