66179_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-CERDANS"


Informations

Nom du document DU_66179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-DE-CERDANS
Maillage 66179 SAINT-LAURENT-DE-CERDANS
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2023 à 09:33
Publié le 21/03/2023 à 10:45
Mis à jour le 21/03/2023 à 10:45
Statut
Version 8
Nom de l'archive 66179_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91b47c2e205d8f876c808b345f68ec57
Producteur CCHV

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-DE-CERDANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66179
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5699982,42.3597982,2.6750655,42.4288206]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66179_procedure_20150512.pdf Procédure
66179_procedure_20170131.pdf Procédure
66179_procedure_20170304.pdf Procédure
66179_procedure_20170315.pdf Procédure
66179_procedure_20171026.pdf Procédure
66179_procedure_20171109.pdf Procédure
66179_procedure_20190205.pdf Procédure
66179_procedure_20190207.pdf Procédure
66179_procedure_20230126.pdf Procédure
66179_rapport_20230126.pdf Rapport
66179_padd_20230126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66179_prescription_pct_07_20230126.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66179_prescription_surf_05_20230126.pdf Emplacement réservé
66179_prescription_surf_07_20230126.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
66179_prescription_surf_16_20230126.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
66179_reglement_20230126.pdf Règlement écrit
66179_reglement_graphique_0_20230126.pdf Tableau d’assemblage
66179_reglement_graphique_1_20230126.pdf Règlement graphique 1
66179_reglement_graphique_2_20230126.pdf Règlement graphique 2
66179_reglement_graphique_3_20230126.pdf Règlement graphique 3
66179_archeologie_20230126.pdf Archeologie
66179_nuancier_20230126.pdf Nuancier
66179_sanitaires_20230126.pdf Sanitaires
66179_sup_20230126.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHV
Téléphone : Aucun
Courriel : admin.sig@haut-vallespir.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : admin.sig@haut-vallespir.fr


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Procédures en cours

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