91156_PLU_20251002

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEPTAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_91156
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEPTAINVILLE
Maillage 91156 CHEPTAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/11/2025 à 15:59
Publié le 21/11/2025 à 16:33
Mis à jour le 21/11/2025 à 16:33
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 91156_PLU_20251002
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91c4ddfa26b8f31c2676dd986ae47892
Producteur Mairie de Cheptainville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEPTAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91156
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.2522069,48.5324821,2.2997666,48.5617858]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91156_procedure_20251016.pdf Délibération
91156_rapport_20190219.pdf Rapport
91156_padd_20190219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91156_prescription_surf_07_00_20190219.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
91156_reglement_20190219.pdf Règlement écrit
91156_reglement_20251002.pdf Règlement écrit Modification n°1 du 02/10/2025
91156_reglement_graphique_1_20190219.pdf Règlement graphique 1
91156_reglement_graphique_2_20190219.pdf Règlement graphique 2
91156_reglement_graphique_3_20190219.pdf Règlement graphique 3
91156_annexes_diverses_pieces_ecrites_20190219.pdf Annexes diverses pieces ecrites
91156_annexes_diverses_pieces_graphiques_20190219.pdf Annexes diverses pieces graphiques
91156_annexes_sanitaires_piece_ecrite_20190219.pdf Annexes sanitaires piece ecrite
91156_annexes_sanitaires_reseau_eau_potable_20190219.pdf Annexes sanitaires reseau eau potable
91156_annexes_sanitaires_reseaux_eu_ep_20190219.pdf Annexes sanitaires reseaux eu ep
91156_servitudes_pieces_ecrites_20190219.pdf Servitudes pieces ecrites
91156_servitudes_pieces_graphiques_20190219.pdf Servitudes pieces graphiques
91156_orientations_amenagement_20190219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Cheptainville
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cheptainville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cheptainville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.